Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILVON
Société dite: NDM ACQUISITION CORP., Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1632284
Date de dépôt :
11/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2000

Présentation de la marque SILVON

Déposée le 11 décembre 1990 par la société NDM ACQUISITION CORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILVON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NDM ACQUISITION CORP domicilié(e) 10701 Red Circle Drive, MINNETONKA, Etat de Minnesota ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque SILVON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVON est expirée depuis le 11 décembre 2000.

NDM ACQUISITION CORP a également déposé les autres marques suivantes : DIATEMP , NDM , CLEAR SITE ADVANCED GEL TECHNOLOGY , NU-CONNECT


Société dite: NDM ACQUISITION CORP., Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A.) - 10701 Red Circle Drive, MINNETONKA, Etat de Minnesota ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 18 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202641 - Publication au BOPI 1996-06-18

Inscription le 18 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202640 - Publication au BOPI 1996-06-18

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux;instruments et appareils électriques aux fins d'établissement de diagnostics;instruments et appareils électriques à buts chirurgicaux, médicaux et curatifs; pièces et éléments constitutifs pour lesdits instruments et appareils